Eric Quentin, avocat associé, du cabinet Hoche Société d’Avocats interviewé par Option Finance prévient que « en dehors des logiciels certifiés, les normes techniques de sécurité ne...
Actualités
Le principe de confidentialité – The Principle of Confidentiality
Lire l'articleFiscalité : Accord sur l’échange automatique d’informations entre l’UE et le Liechtenstein
Lire l'articleHoche Société d’Avocats participe à l’encyclopédie des Big Data 2016
Lire l'articleLa Lettre d’information IP-IT du cabinet Hoche Société d’Avocats
Lire l'articleFiscalité : Métro Holding : une décision qui fera date
Lire l'article“The Impact of the ‘Macron’ Law on French Insolvency Procedure”
Article de Catherine Ottaway associé et Fanny Seroka avocate (Hoche Société d’Avocats) Bi-mensuel “International Corporate Rescue” de Chase Cambria Company (Publishing) Ltd – Janvier 2016
Veille IP-IT du 5 février 2016 – Données personnelles et nouvel accord « EU-US Privacy Shield »
Lire l'articleVeille IP-IT du 27 janvier 2016 – Données personnelles – Propriété intellectuelle – Informatique
Lire l'articleRencontres fiscales 2016 : Lois de finances et actualités fiscales
Lire l'articleEntrée en vigueur de l’accord sur l’échange automatique d’information
« Rappelons que la convention sur l’échange automatique d’informations (EAI) repose sur la convention multilatérale adoptée en 1988 par les Etats de l’OCDE et ouverte...
Fiscalité 2016 – La situation s’améliore
Lire l'articleFiscalité : Hoche Société d’Avocats à la matinale KPMG le 5 janvier 2016
Lire l'articleLa directive « ruling » adoptée par le Conseil de l’UE
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Éric Ginter associé du cabinet Hoche Société d’Avocats interviewé par Les Echos. Les Echos Business – 30 novembre 2015
CONTREFACON DE MARQUE, CONCURRENCE DELOYALE ET PARASITISME « Affaire Jours de France » (CA Paris, 20 novembre 2015)
Lire l'articleFiscalité : Plus-values de cession de titres : importantes précisions du Conseil d’Etat
Le Conseil d’Etat vient d’apporter des précisions concernant notamment les conditions dans lesquelles les abattements pour durée de détention des titres cédés depuis le...